Mentions légales

mercredi 20 mai 2015

Sauf mention contraire, le contenu éditorial de ce site est propriété de l’association Patrimoine(s).

Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression sur les données nominatives le concernant (article 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978).

Ce droit peut être exercé en contactant :

Mme la Présidente de l’Association Patrimoine(s)
Maison des Associations
11 avenue Pasteur
BL 44
76000 ROUEN

Les données extraites de ce site ne seront jamais transmises à des tiers et ne feront l’objet d’aucune commercialisation.

nb : toute récupération d’adresses électroniques à des fins commerciales (publicité, spamming, etc.) est interdite et pourra donner lieu à des poursuites.